Les présentes conditions générales d’utilisation (CGU) régissent l’utilisation de The Green Gang. En créant un compte ou en utilisant le service, tu acceptes ces conditions.
1. Objet du service
The Green Gang est une plateforme sociale privée permettant de publier, commenter, interagir et administrer des espaces de discussion.
2. Conditions d’accès
Tu t’engages à fournir des informations exactes, à maintenir la confidentialité de tes identifiants, et à ne pas contourner les mécanismes de sécurité.
3. Règles de conduite
Sont interdits : contenus illicites, haineux, diffamatoires, violents, frauduleux, atteintes aux droits de tiers, spam et tentative d’abus de la plateforme.
4. Modération
L’éditeur peut, en cas de non-respect des règles, modérer, masquer ou supprimer des contenus, suspendre ou restreindre un compte, avec ou sans préavis selon la gravité.
5. Contenus utilisateur
Tu restes responsable des contenus que tu publies et garantis disposer des droits nécessaires. Tu accordes une licence non exclusive, mondiale et gratuite, strictement nécessaire à l’hébergement et à l’affichage du contenu dans le service.
6. Disponibilité et responsabilité
Le service est fourni « en l’état ». L’éditeur met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer disponibilité et sécurité, sans garantie d’absence totale d’interruption, d’erreur ou de perte.
7. Suspension, suppression de compte
Tu peux supprimer ton compte selon les fonctionnalités prévues. L’éditeur peut suspendre ou supprimer un compte en cas de manquement aux CGU ou de risque sécuritaire.
8. Droit applicable et juridiction
Les CGU sont soumises au droit suisse. Sous réserve de dispositions légales impératives, le for est fixé à [À COMPLÉTER].